Conseil de Communauté du 20 mars 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1ATTRIBUTIONS DELEGUEES AU PRESIDENT - MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
I-2PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION FINANCIERE DES SOCIETES ANJOU LOIRE TERRITOIRE PUBLIC, ANJOU LOIRE TERRITOIRE ECO ET ANJOU LOIRE ENERGIES - EXERCICE 2021 - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
I-3PRESENTATION DES TRAVAUX 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
I-4CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
I-5APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA DESIGNATION D'UN ORGANISME INTERMEDIAIRE SANS SUBVENTION GLOBALE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN INVESTISSEMENT TERRITORIAL INTEGRE FEDER 2021-2027 EN PAYS DE LA LOIRE - Délibération - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE VIHIERS - DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION - Délibération - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023
V-2DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA TESSOUALLE - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023
V-3CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE MONSIEUR JACQUES GAUTIER - LA GRANDE VIGNIERE - CHOLET - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1AVENANT A LA CONVENTION DESTINEO RELATIVE AUX TRANSPORTS DE VOYAGEURS EN PAYS DE LA LOIRE - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
VII-2AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SUN RADIO - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
IV-2PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE CULTURA - " SEMAINE DU THEATRE AMATEUR A CHOLET " - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023
IV-3CONVENTION D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT CULTURELS - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SCI SEMA 35 - ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SARL IMMO-CONCEPT- ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1ANIMATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) - ANNEE 2023 - DES ZONES DE PROTECTION DES AIRES D'ALIMENTATION DE CAPTAGES (ZPAAC) DE RIBOU ET DE LA RUCETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE - Délibération - Annexe - Annexe21/03/202321/03/2023
VI-2PLANTATION DE HAIES BOCAGERES SUR LES AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DE RIBOU ET RUCETTE - CONVENTION AVEC LES PLANTEURS - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU LABEL " AMI DES AINES " - Délibération - (sans annexe)21/03/202321/03/2023